RÈGLES D'UTILISATION DES MARQUES

La marque Livescribe et ses marques déposées sont des actifs importants pour Livescribe Inc. ("Livescribe"). Toutes les personnes, dont les titulaires de licences Livescribe, les employés, les partenaires indépendants, les conseillers, les fournisseurs, les distributeurs, les revendeurs, les développeurs et même les personnes qui n'ont aucun lien avec Livescribe, sont tenues au respect des conditions d'utilisation des marques et des logos appartenant ou concédés sous licence à Livescribe ("Marques Livescribe").

Les présentes règles vous aideront à utiliser correctement les Marques Livescribe dans le respect des consignes imposées par Livescribe. Veuillez les lire intégralement et les respecter scrupuleusement.

POUR UTILISER UNE MARQUE LIVESCRIBE NE FIGURANT PAS DANS LA LISTE CI-DESSOUS, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE CI-DESSOUS POUR VÉRIFIER SI VOUS RESPECTEZ BIEN LES CONSIGNES EN VIGUEUR.

Règles pour une utilisation correcte

1. Utilisez les marques Livescribe comme des adjectifs suivis d'un nom propre.Ne les utilisez pas sous la forme de verbes ni de noms. Les dénominations adéquates pour certaines marques Livescribe sont reprises à la fin de ce document.

   Incorrect : Vous pouvez utiliser le Pulse™ pour enregistrer du son.
   Correct : Vous pouvez utiliser le Smartpen Pulse™ pour enregistrer du son.

   N'écrivez JAMAIS les marques Livescribe au pluriel.

   Incorrect : Les Livescribe™ Pulses sont dotés d'une mémoire de 2 Go.
   Correct : Les Smartpens Livescribe™ Pulse sont dotés d'une mémoire de 2 Go.

   N'ajoutez JAMAIS de trait d'union entre les marques Livescribe.

   Incorrect : Notre application est Livescribe™–ready.
   Correct : Notre application est compatible avec les produits Livescribe™.

   N'utilisez JAMAIS les marques Livescribe à la forme possessive.

   Incorrect : Comparez les fonctions de Pulse™.
   Correct : Comparez les fonctions du Smartpen Pulse™.

   N'utilisez JAMAIS les marques Livescribe sous forme de verbes.

   Incorrect : Passez en revue vos notes de cours pour vous aider à étudier.
   Correct : Utilisez la fonction Paper Replay™ pour enregistrer et prendre des notes.

2. Respectez toujours l'orthographe et le format des marques et des logos. Utilisez régulièrement le symbole de marque déposée en exposant ou en indice.
   

   Incorrect : Utilisez votre Smartpen Livescribe pour charger vos notes.
   Correct : Utilisez votre Smartpen Livescribe™ pour charger vos notes.

3. Utilisez toujours les marques déposées et les logos lorsque le contexte l'exige. N'utilisez pas le logo Livescribe pour les produits sous licence. Cette utilisation n'est pas autorisée sans vérification préalable auprès des personnes ci-dessous.

Utilisations non soumises à la licence des marques Livescribe

1. Utilisation des marques Livescribe dans les noms de société, de produit, de service, de domaine et d'institution. Sauf dans les cas prévus par Livescribe, l'utilisation i) des Marques Livescribe, ii) des marques, mots ou parties de mots identiques ou semblables à une Marque Livescribe ou iii) des traductions des Marques Livescribe est INTERDITE dans le nom d'une entreprise, d'un produit, d'un service, d'un domaine ou d'une institution. De même, l'utilisation de ces noms de telle sorte à suggérer le soutien, la validation ou l'affiliation à Livescribe est strictement interdite.

   Incorrect : Utiliser l'adresse www.livescribe.com.
   Correct : Utiliser l'adresse www.xyz.com/products/livescribesmartpens.

2. Utilisation loyale des Marques Livescribe. Livescribe vous autorise à citer de manière loyale les marques de Livescribe dans des déclarations sincères et véritables relatives aux produits Livescribe. Livescribe vous permet également de signaler en toute bonne foi que votre produit est compatible ou conçu pour fonctionner avec un produit Livescribe.

   Toutes les déclarations doivent être exactes. N'utilisez PAS les Marques Livescribe de sorte à dénigrer Livescribe, ses succursales, ses produits ou services (par ex. : publicité mensongère, supports promotionnels mensongers ou trompeurs, etc.). N'utilisez JAMAIS les logos ou les marques stylisées de Livescribe à moins d'avoir obtenu l'autorisation expresse de Livescribe. L'utilisation non autorisée des logos ou des styles (en opposition aux marques verbales) ne représente pas un bon usage et, à ce titre, est strictement interdite par Livescribe.

   Pour une utilisation loyale d'une marque Livescribe, vous devrez indiquer que Livescribe Inc. détient ou est le propriétaire exclusif de la marque. Les tournures suivantes sont adéquates :

   "LIVESCRIBE et PULSE sont des marques commerciales ou des marques déposées de Livescribe Inc."

   Incorrect : Utiliser le logo Livescribe lorsque vous faites référence aux applications ABC™ conçues pour les produits Livescribe™.
   Correct : Indiquer que les applications ABC sont développées pour les produits Livescribe™.

   Ne JAMAIS associer votre marque à une marque Livescribe ni aucun autre mot.

   Incorrect : XYZ, Inc. présente le logiciel Pulse™.
   Correct : XYZ, Inc. présente XYZ™, le logiciel conçu pour le Smartpen Pulse™ de Livescribe.

   N'utilisez JAMAIS une marque Livescribe de sorte à donner l'impression que Livescribe valide, soutient, certifie ou est affiliée à votre produit ou votre entreprise à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite préalable de Livescribe.

   N'utilisez ni ne copiez JAMAIS les slogans de Livescribe.

Habillage commercial de Livescribe

Livescribe est propriétaire de l'habillage de ses produits et de son emballage. Cet habillage commercial comprend le style caractéristique des Smartpens Livescribe et des autres produits ainsi que leur emballage et la présentation des sites Web. Livescribe considère son habillage commercial comme étant l'un de ses actifs les plus précieux et en interdit toute utilisation sans autorisation expresse.

Symboles de marque

Pour signaler au public que Livescribe est le propriétaire exclusif de ses marques, utilisez le symbole ® pour désigner les marques déposées et le symbole ™ pour désigner les marques non déposées. Dans la mesure du possible, les symboles des marques doivent être signalés en exposant après la marque (par ex. : Livescribe™) et en indice après les logos (c.-à-d. en bas à droite). Si l'affichage en exposant ou en indice n'est pas possible ou s'il ne peut s'effectuer correctement (par exemple, dans un e–mail), utilisez les parenthèses : (TM) et (R). Les tiers bénéficiant de l'autorisation expresse de Livescribe quant à l'utilisation des logos de Livescribe doivent savoir que les symboles de marque doivent TOUJOURS être associés aux logos. Généralement, les symboles de marque doivent être associés aux marques verbales Livescribe à leur première mention dans un document ET lorsque les marques sont mises en évidence. Si une page est susceptible d'être séparée de l'ensemble, en présence d'un tableau ou dans une présentation par exemple, indiquez la première mention et les éléments mis en évidence sur CHAQUE PAGE.

Utilisation des marques non commerciales

Les symboles de marque commerciale sont associés aux mots uniquement s'ils font office de marque commerciale désignant un produit ou un service et non lorsque les mots sont utilisés pour désigner une entreprise ou d'une autre manière.

Par exemple :

"Enregistrez vos réunions grâce au dernier produit Livescribe™." Utilisez un symbole ™ car « Livescribe » désigne un produit.

« Livescribe est un grand fabricant de Smartpens. » N'utilisez pas le symbole ™ car « Livescribe » désigne l'entreprise et non la marque.

Référence des marques commerciales

Afin de protéger les droits de propriété intellectuelle de Livescribe, toutes les communications publiques mentionnant les marques commerciales de Livescribe doivent contenir une référence. Les communications contenant nombre de marques commerciales Livescribe doivent utiliser la forme longue :

"LIVESCRIBE, PULSE, ECHO, PAPER REPLAY et NEVER MISS A WORD sont des marques déposées de Livescribe Inc. Tous droits réservés. ©20XX Livescribe Inc."

Vous pourrez bien sûr raccourcir la référence en supprimant les marques commerciales qui ne figurent pas dans la communication en question. Par exemple, une publicité contenant des références au Smartpen Livescribe™ Pulse™ doit contenir une référence conforme au format suivant :

"LIVESCRIBE et PULSE sont des marques déposées ou des marques commerciales de Livescribe Inc."

Règles d'utilisation des marques

Ces règles d'utilisation des marques concernent la distribution aux tiers, en ce compris les titulaires de licences Livescribe et les revendeurs. En cas de modification de ces règles, la version à jour sera publiée à l'adresse : www.livescribe.com/legal/trademark.html.

Pour obtenir l'autorisation d'utilisation des Marques Livescribe ou des supports distribués uniquement dans un pays donné, pour obtenir une copie des présentes règles ou l'autorisation d'utiliser les marques au-delà des limites définies dans ces règles, pour signaler les infractions éventuelles ou pour toute question relative aux marques Livescribe, contactez : legal@livescribe.com.

Liste des marques commerciales et des noms

Vous trouverez ci-dessous la liste de certaines marques Livescribe ainsi que les noms auxquels elles peuvent être associées. Tous les noms apparaissent en minuscules, sauf lorsque les règles relatives à l'utilisation des majuscules prévalent (titres, en-têtes, etc.). Les noms peuvent être utilisés au pluriel si nécessaire. Les symboles ™ et ® indiquent que les marques ont été déposées aux États-Unis auprès du Bureau américain des brevets et marques commerciales. Il est possible que leur utilisation ne soit pas autorisée pour les produits distribués hors des États-Unis. Si vous êtes revendeur, que vous vous trouvez hors des États-Unis et ne savez pas si vous devez utiliser les symboles ™ ou ®, optez pour le symbole ™.

Trademark	Noms acceptables
Livescribe™	bureau ; papier à points ; notes ; journal ; produits
Echo®	smartpen
Pulse™	smartpen
Paper Replay™	session ou fonction
Never Miss a Word™