POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Déclaration générale de confidentialité
Chez Livescribe Inc., la confidentialité occupe une place importante. Comme nous recueillons certaines informations relatives à nos clients et aux utilisateurs de notre site Web, nous souhaitons vous expliquer les termes et conditions s'appliquant au recueil et à l'utilisation de ces informations. Cette déclaration de confidentialité présente le type d'information que nous collectons, l'utilisation que nous en faisons ainsi que la méthode utilisée pour les modifier ou les corriger.

1. Quelles informations sont collectées par Livescribe ?
   

   Dans certains cas, Livescribe vous demandera des informations.

   Lorsque vous achetez des produits chez Livescribe et ses partenaires, nous pouvons vous demander d'enregistrer ce produit afin que vous puissiez profiter de l'assistance et d'autres fonctions. Cette inscription exige la saisie de données personnelles telles que vos nom, adresse e-mail, adresse postale et numéro de téléphone, ainsi que des données démographiques, telles que votre sexe ou votre emploi. Lorsque vous achetez ou téléchargez gratuitement le logiciel d'application Smartpen auprès de Livescribe ou de ses partenaires, nous pouvons vous demander de nous fournir des données personnelles afin de procéder à une vérification, notamment vos nom, adresse e-mail et adresse de facturation.

   Si vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités de notre site Web, notamment poster des messages sur notre blog ou nos forums communautaires, recevoir des informations sur nos nouveaux produits et services ou participer à nos programmes de tests logiciels, nous pouvons vous demander de fournir vos coordonnées personnelles, par exemple votre nom, votre adresse électronique, votre code postal et votre pays, ainsi que des informations liées à votre sexe et votre occupation, en plus de vous demander de créer un nom d'utilisateur et un mot de passe uniques.

   Livescribe ne rassemble pas les données créées à l'aide des produits Livescribe sans action spécifique en ce sens de votre part et moyennant une autorisation préalable. Lorsque vous utilisez les produits Livescribe ou le logiciel d'application Smartpen, Livescribe collecte et utilise les données relatives à l'utilisation, comprenant les informations techniques sur votre stylo numérique Smartpen, votre utilisation du stylo numérique Smartpen (par exemple, la durée d'utilisation mensuelle), votre utilisation du logiciel Livescribe Desktop, votre utilisation du logiciel d'application Smartpen, ainsi que la version du système d'exploitation de votre ordinateur et les logiciels système associés. Ces données ne portent pas sur les contenus que vous avez créés avec les produits Livescribe.

   Il est possible qu'à l'avenir Livescribe collecte des données personnelles vous concernant à d'autres occasions. Livescribe signalera toujours clairement la nature des informations demandées.

2. Quelles sont les pratiques de Livescribe en matière de cookies ?
   

   Votre navigateur Internet conserve des cookies, lesquels stockent certaines informations sur votre ordinateur et les sites que vous consultez. Les cookies seuls ne divulguent en aucun cas votre identité à moins que vous ne fournissiez des données personnelles, auquel cas, nous utiliserons ces informations pour améliorer les services qui vous sont fournis selon les méthodes reprises ci-dessous. En définissant les paramètres de votre navigateur, vous pourrez faire en sorte de bloquer la récupération des cookies. Les cookies doivent être activés pour vous permettre d'accéder à la plupart des fonctions de nos sites.

   Nous utilisons les cookies de différentes façons, notamment :

   1. pour accumuler des données statistiques globales (données collectées en masse) anonymes sur l'utilisation d'un site Web ;
   2. pour enregistrer votre mot de passe de sorte que vous n'ayez pas à le saisir chaque fois que vous accédez au site ;
   3. pour afficher des informations vous concernant, dont le passage sur la Boutique Livescribe et le contenu de votre panier lorsque vous revenez sur notre site ;
   4. pour assurer le suivi des données d'affiliation et de conversion qui seront utilisées lors de nos campagnes commerciales.

   Nos sites peuvent contenir des liens vers les sites Web détenus par d'autres parties. Ces sites Internet exploitent les technologies de suivi, telles que les cookies, d'une autre manière. Ils sont d'ailleurs soumis à leur propre politique de confidentialité.

3. Comment Livescribe utilise-t-elle les informations rassemblées ?
   

   Nous utilisons généralement les informations rassemblées afin de nous aider à développer et améliorer l'utilisation de nos produits et services. Cela comprend notamment un meilleur service et une meilleure assistance, l'information sur les nouveaux produits et services, l'invitation à participer aux sondages Livescribe et aux recherches, l'envoi de commentaires et toute autre démarche destinée à rendre votre expérience avec Livescribe plus agréable. Nous utilisons également ces informations afin de vérifier le respect des conditions stipulées dans le contrat de licence vous liant à Livescribe.

4. Comment Livescribe partage-t-elle les informations ?

   Informations personnelles identifiables

   Nous ne mettrons pas les informations personnelles identifiables vous concernant à la disposition des sociétés ou de personnes tierces sauf si :

   1. Vous nous autorisez à partager ces informations.
   2. Vous mettez ces informations à disposition ou créez un profil public dans le cadre de votre participation à nos fonctions communautaires, comme les forums, les blogs et toute autre forme de communication publique et d'interaction.
   3. Vous incluez des informations personnelles identifiables vous concernant ou relatives à d'autres personnes dans les sessions Paper Replay, les enregistrements audio, les notes ou tout autre contenu (« votre contenu ») chargé sur les sites communautaires de Livescribe dont les forums, les blogs ou le site communautaire. Si tel est le cas, Livescribe collectera et conservera ces informations et les mettra à la disposition des utilisateurs avec lesquels vous avez décidé de les partager et qui pourront éventuellement les transmettre à des tiers. Bien que Livescribe ne traite pas essentiellement les informations personnelles identifiables figurant dans votre contenu, Livescribe pourra partager votre contenu, et les informations personnelles identifiables qu'il contient, avec des fournisseurs tiers assurant des services de stockage et d'hébergement, ainsi qu'avec d'autres organismes dans le cas du transfert commercial tel qu'il est défini ci-après.
   4. Vous achetez une application d'impression fixe sous licence dans la Boutique Livescribe par le biais d'un développeur tiers et ce dernier est responsable de la prise en charge de votre commande.
   5. Nous faisons appel à des fournisseurs tiers pour la prise en charge de certaines commandes de produits Livescribe et la fourniture de services tels que le service après-vente ou le traitement des données. Ces entreprises sont exclusivement autorisées à exploiter ces données afin que nous puissions vous fournir les services demandés. Nous ne transmettons pas vos données à ces entreprises en vue d'un usage permanent par elles.
   6. En cas d'obligation légale, sur présentation d'un mandat, d'une injonction ou dans le cadre d'un procès.
   7. Nous pensons que vos actions ne respectent pas les lois applicables, les Conditions d'utilisation de Livescribe ou toute consigne relative à des produits ou services spécifiques, ou portent atteinte aux droits, à la propriété ou à la sécurité de notre entreprise, nos utilisateurs ou d'autres personnes.

   Informations globales
   Nous rassemblons des données personnelles identifiables et les divulguons de manière anonyme à nos développeurs et à des tiers à des fins de développement, de marketing, de promotion ou autres. Nous ne divulguons pas à ces personnes les informations susceptibles de vous identifier à votre insu ou sans votre consentement. Nous pouvons leur fournir des données globales afin de les aider à développer et fournir de nouveaux produits et services à nos clients.

   Transferts commerciaux
   Nous cherchons en permanence à améliorer nos activités. Pour atteindre cet objectif, nous pourrions êtres amenés à acheter ou vendre une entreprise, une ou plusieurs de nos entreprises pourraient fusionner ou être achetées par une autre. Si nous vendons une entreprise, nous pourrions transférer une partie ou l'intégralité de vos données dans le cadre de la vente afin que le service dont vous profitez perdure ou pour d'autres fins commerciales.

5. Quelles sont mes options ?

   Si vous ne souhaitez pas fournir les informations demandées dans le cadre du processus d'inscription, évitez de vous inscrire ou d'acheter une application sous licence dans la Boutique Livescribe étant donné que l'inscription est nécessaire pour installer une application sous licence sur votre stylo numérique Smartpen. Vous ne pourrez toutefois pas profiter de l'assistance et des services associés à votre produit ou service si vous ne procédez pas à l'inscription.

6. Comment serai-je averti en cas de modification de la politique de confidentialité ?

   Toute modification de nos pratiques en matière de confidentialité sera d'abord publiée dans cette partie du site Internet. En cas de modification importante de nos pratiques de confidentialité, nous le signalerons sur la page consacrée à la politique de confidentialité. Si nous comptons utiliser les données collectées auprès de nos utilisateurs d'une manière très différente de celle indiquée lors de la collecte des informations, nous avertirons les utilisateurs concernés par e-mail.

7. Vie privée des enfants

   Livescribe a conscience que les parents, tuteurs et adultes en général sont susceptibles d'acheter nos produits en vue d'une utilisation familiale, par des mineurs notamment. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles sur des enfants de moins de 13 ans à des fins de marketing. Si un enfant de moins de 13 ans transmet des informations personnelles à Livescribe et que nous l'apprenons, nous ferons en sorte de les supprimer dès que possible.

Utilisateurs à l'étranger

Les utilisateurs de Livescribe pouvant utiliser nos produits ou logiciels de stylo numérique dans le monde entier, les informations recueillies sont mises à la disposition de nos unités commerciales basées à l'étranger. Si vous résidez dans la Communauté économique européenne, veuillez noter que les informations personnelles, fournies lors de (i) l'enregistrement de votre produit, à l'occasion de (ii) l'achat ou du téléchargement d'un logiciel gratuit pour stylo numérique et/ou au moment de (iii) la mise en ligne de vos contenus sur la communauté Livescribe, seront transférées à l'extérieur de la Communauté économique européenne pour être utilisées par Livescribe et ses filiales à l'une des fins décrites par la présente Politique de confidentialité. Lorsque vous utilisez les produits Livescribe ou les logiciels pour stylo numérique, ou lorsque vous nous fournissez des informations personnelles, vous consentez au transfert de ces informations et affirmez disposer des autorisations ou consentements pouvant être requis pour fournir ces informations à Livescribe.

Questions, commentaires

Les questions relatives à la présente déclaration de confidentialité ainsi que tout autre aspect de notre site Internet doivent être adressées à notre siège à l'adresse suivante 7677 Oakport St., 12th Floor, Oakland, CA 94621, Attention : Legal Department. Nous lisons tous les courriers qui nous parviennent et tentons de répondre à chacun dans les plus brefs délais. Nous pourrons aussi utiliser vos commentaires pour améliorer le site, nos produits et nos services, ou simplement passer en revue les données avant de les éliminer.

Dernière mise à jour : 27 octobre 2010